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Marques déposées par BRUNEL Patrice
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LES VINS DES PAPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VINS DES PAPES
BRUNEL Patrice

Numéro de dépôt :
98727046
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2018

Présentation de la marque LES VINS DES PAPES

Déposée le 6 avril 1998 par BRUNEL Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS DES PAPES »

Le déposant est BRUNEL Patrice domicilié(e) Quartier le DEVES,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2365622) - 84230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL Patrice domicilié(e) Quartier le DEVES,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2365622) - 84230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VINS DES PAPES est expirée depuis le 6 avril 2018.

BRUNEL Patrice a également déposé les autres marques suivantes : DEUX LA GARDINE


BRUNEL Patrice - Quartier le DEVES,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2365622) - 84230 - France


BRUNEL Patrice - Quartier le DEVES,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2365622) - 84230 - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365622 - Publication au BOPI 2008-02-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Vins.